21 juin 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 11. – Soutiens de famille. • 1902
- 11. – Soutiens de famille. • 1902
- 12. – Soutiens de famille. • 1902
- 12. – Soutiens de famille. • 1902
- 13. – Demande de dispense d'une période d'instruction militaire. • 1902
- 13. – Demande de dispense d'une période d'instruction militaire. • 1902
- 14. – Taxe militaire. • 1902
- 14. – Taxe militaire. • 1902
- 15. – École d'agriculture de Grignon, demande de bourse : Wohlgemuth (Paul-Jules). • 1902
- 15. – École d'agriculture de Grignon, demande de bourse : Wohlgemuth (Paul-Jules). • 1902
- 16. – École supérieure de commerce de Nancy, demande de bourse : Noirtin (Pol). • 1902
- 16. – École supérieure de commerce de Nancy, demande de bourse : Noirtin (Pol). • 1902
- 17. – École supérieure de commerce de Dijon, demande de bourse : Charmeil (André). • 1902
- 17. – École supérieure de commerce de Dijon, demande de bourse : Charmeil (André). • 1902