• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 29 juin 1904

46. – Consistoire israélite : compte administratif pour l'exercice 1903. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – Consistoire israélite : budget primitif pour l'exercice 1905. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – Consistoire protestant : compte administratif pour l'exercice 1903. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Consistoire protestant : chapitres additionnels au budget de 1904. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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50. – Consistoire protestant : budget primitif pour l'exercice 1905. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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51. – Indemnité de logement aux ministres des différents cultes. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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52. – Accidents du travail : instance Devoret. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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53. – Legs de Mme veuve Panigot. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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54. – Commission de statistique agricole. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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55. – Fournitures scolaires : cession d'entreprise. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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57. – Compagnie générale d'électricité : fixation d'une redevance au profit de la Ville. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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58. – Élargissement de la rue de Mon-Désert : demande de déclaration d'utilité publique. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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59. – Alignements partiels, rue de Saurupt : M. Jacquot-Mayer, pétitionnaire. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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60. – Redevance imposée à M. Fromont pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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61. – Projet d'ouverture de rues dans l'ancien couvent des frères de la doctrine chrétienne. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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62. – Modification des alignements généraux du chemin de Bellevue. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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63. – Modification des alignements généraux du chemin du Haut-de-Chèvre. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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64. – Projet de rectification des alignements du chemin du Stand et de la rue des Chaligny. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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65. – Subvention à M. Percy pour son école de natation. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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66. – Subvention supplémentaire à l'association des gymnastes de Meurthe-et-Moselle. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier