16 novembre 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 1. – Hospices civils : marché pour la fourniture de lait. • 1904
- 2. – Hospices civils : remboursement de la moitié d'une créance dépendant de la succession Bruillard-Balbâtre. • 1904
- 3. – Hospices civils : instance judiciaire. • 1904
- 4. – Legs de Mlle Marchal aux hospices civils. • 1904
- 5. – Legs de Mme veuve Bouret au bureau de bienfaisance. • 1904
- 6. – Legs de M. Grucker au bureau de bienfaisance et à la paroisse protestante de Nancy. • 1904
- 7. – Acquisition de terrain pour l'œuvre d'assistance par le jardin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1904
- 8. – Succession Panigot : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1904
- 9. – Remboursement d'un droit d'inhumation. • 1904
- 10. – Écoles municipales : créations d'emplois. • 1904
- 11. – Achat de mobilier pour divers établissements scolaires : crédit d'urgence. • 1904
- 12. – Demande de création d'un débit de tabac rue de Toul, aux abords de la rue de Turique. • 1904
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Ruth, veuve d'un ancien peseur-juré à l'abattoir. • 1904
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Bagard, veuve d'un concierge de l'abattoir. • 1904
- 15. – Secours alloué à Mme Bagard, veuve d'un ancien concierge de l'abattoir : crédit d'urgence. • 1904
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Noël, veuve d'un ancien conducteur du service des eaux et de l'éclairage. • 1904
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gœury, ancien sapeur-pompier. • 1904
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Renard, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1904
- 19. – Restauration de la porte Saint-Georges, emploi de la subvention de l'État : crédit d'urgence. • 1904
- 20. – Achats d'objets mobiliers pour le lycée de filles, emploi de la part contributive de l'État : crédit d'urgence. • 1904