16 novembre 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 41. – Alimentation du réservoir de Beauregard, pose de la conduite : acquisition d'un droit de tréfonds sur la société civile immobilière Léopold. • 1904
- 42. – Alimentation du réservoir de Beauregard, pose de la conduite : acquisition de terrain sur M. Curé. • 1904
- 43. – Alimentation du réservoir de Beauregard, pose de la conduite : acquisition de terrain sur M. Pierron. • 1904
- 44. – Établissement d'une zone de protection de la nappe souterraine d'eau de Moselle à Méréville : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. de Ludre. • 1904
- 45. – Établissement d'une zone de protection de la nappe souterraine d'eau de Moselle à Méréville : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Vermandé. • 1904
- 46. – Établissement d'une zone de protection de la nappe souterraine d'eau de Moselle à Méréville : fixation des offres légales. • 1904
- 47. – Extension du réseau de tramways. • 1904
- 48. – Tramways de Nancy : émission d'un vœu. • 1904
- 49. – Établissement d'un parc : programme du concours. • 1904
- 50. – Alignements partiels, rue du Bord-de-l'Eau : M. Petitjean, pétitionnaire. • 1904
- 51. – Ouverture d'une rue dans la propriété Pène : modifications demandées. • 1904
- 52. – Caisse communale de retraites : demandes présentées par MM. Morot et Ballieux, professeurs à l'école primaire supérieure de garçons. • 1904
- 53. – Concours national agricole de 1904, subventions à la société centrale d'horticulture et à la société d'apiculture de l'Est : crédit d'urgence. • 1904
- 54. – Conseil municipal : règlement intérieur. • 1904
- 55. – Bourses communales au lycée : l'élève Germain (Pierre Louis). • 1904
- 56. – Bourses communales au lycée : l'élève Guéritot (Roger Auguste). • 1904
- 57. – Bourses communales au lycée : l'élève Maire (Paul-Alphonse). • 1904
- 58. – Bourses communales au lycée : l'élève Royer (Louis-Gustave). • 1904
- 59. – Lycée de garçons, demande de subvention pour frais de trousseau : l'élève Darmois (Georges-Ernest). • 1904
- 60. – Lycée de garçons, demande de subvention : l'élève Clamer (Paul). • 1904