7 décembre 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- 1. – École régionale des Beaux-Arts, budget de 1905 : engagement demandé à la Ville. • 1904
- 2. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1905. • 1904
- 3. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1905. • 1904
- 4. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1905. • 1904
- 5. – Bureau de bienfaisance : achat de galoches. • 1904
- 6. – Bureau de bienfaisance : achat de chaussures. • 1904
- 7. – Bureau de bienfaisance : achat d'enveloppes de paillasses. • 1904
- 8. – Bureau de bienfaisance : achat de couvertures de laine. • 1904
- 9. – Acquisition d'un immeuble pour l'œuvre d'assistance par l'habitation : demande de déclaration d'utilité publique. • 1904
- 10. – Traité de gré à gré. • 1904
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Wolff, sous-brigadier de police. • 1904
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lorentz, veuve d'un garde-champêtre. • 1904
- 13. – Projet de couverture du ruisseau des Buttes. • 1904
- 14. – Nomination des commissaires répartiteurs pour l'exercice 1905. • 1904
- 15. – Soutien de famille. • 1904
- 16. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1904
- 17. – Lycée de garçons, subvention municipale : l'élève Royer (Louis-Gustave). • 1904
- 18. – Conservatoire national de musique de Paris, subvention municipale : M. Meyer (Raymond). • 1904
- 19. – Conservatoire national de musique de Paris, subvention municipale : Mlle Jeanne Gustin. • 1904
- 20. – Conservatoire national de musique de Paris, subvention municipale : crédit d'urgence. • 1904