16 décembre 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (9)
- 1. – Legs de M. Le Pape au bureau de bienfaisance. • 1904
- 2. – Création d'un marché place de la Croix-de-Bourgogne. • 1904
- 3. – Musée de peinture et de sculpture : fixation d'un droit d'entrée pour les visites des étrangers. • 1904
- 4. – Emploi d'un versement fait par les héritiers Pène pour la mise en état de la rue Van-Dyck. • 1904
- 5. – Création d'un 7e emploi de professeur à l'école primaire supérieure de filles. • 1904
- 6. – Octroi : augmentations de taxes. • 1904
- 7. – Canaux particuliers de déversant dans les égouts publics : augmentation du taux de redevance. • 1904
- 8. – Concessions d'eau de Moselle : révision de règlement et tarif. • 1904
- 9. – Eaux de Moselle : concessions à tarifs réduits. • 1904