16 novembre 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 21. – Dépenses imprévues. • 1904
- 22. – Construction des baraques de la Foire : réclamation de M. Fort. • 1904
- 23. – Construction d'un canal particulier dans le lit de l'ancien ruisseau des Tanneries. • 1904
- 24. – Fixation de redevance. • 1904
- 25. – Alignements partiels, rue des Prés : M. Chéry, pétitionnaire. • 1904
- 26. – Alignements partiels, rue Drouin : M. Chéré, pétitionnaire. • 1904
- 27. – Alignements partiels, rue de Turique : Mme Perrin, pétitionnaire. • 1904
- 28. – Alignements partiels, rue Virginie-Mauvais : M. Nicolas, pétitionnaire. • 1904
- 29. – Alignements partiels, rue Sonnini : M. Babillon, pétitionnaire. • 1904
- 30. – Alignements partiels, chemin Notre-Dame-des-Anges : les héritiers Liégey, pétitionnaire. • 1904
- 31. – Rectification des alignements généraux du chemin de Bellevue : observations de la commission des bâtiments civils. • 1904
- 32. – Modification des alignements généraux du chemin du Haut-de-Chèvre. • 1904
- 33. – Modifications aux alignements généraux du quai Claude-le-Lorrain. • 1904
- 34. – Classement de la rue particulière dite du Sergent-Bobillot. • 1904
- 35. – Mise en état de la rue du Sergent-Bobillot : crédit d'urgence. • 1904
- 36. – Classement de la rue particulière dite de Cronstadt. • 1904
- 37. – Mise en état de la rue particulière dite de Cronstadt. • 1904
- 38. – Projet de classement d'un tronçon du chemin de la Cure-d'Air-Saint-Antoine. • 1904
- 39. – Ouverture de rues : rue B prolongée, rue projetée à travers la propriété Parmentier. • 1904
- 40. – Alimentation du réservoir de Beauregard, pose de la conduite : acquisition d'un droit de tréfonds sur M. Goetzmann. • 1904