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53. – Exécution des remblais du nouvel abattoir : allocation d'une prime de 500 francs. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

54. – Expropriations pour cause d'utilité publique, prolongement de la rue du Faubourg-Stanislas : fixation des offres légales. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

55. – Prolongement de la rue du Faubourg-Stanislas : règlements amiables d'indemnités. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

56. – Expropriations pour cause d'utilité publique, prolongement des rues Victor-Hugo, Désilles et Durival : fixation des offres légales. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

57. – Nomination des commissaires-répartiteurs pour l'exercice 1908. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

58. – Soutiens de famille. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

59. – Demandes de dispense de périodes d'instruction militaire. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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60. – Bourses communales au lycée : Baubillier (Jean). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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61. – Lycée de garçons, subvention communale : Charbonnier (Charles). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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62. – Lycée de garçons, subvention communale : Gillot (Charles). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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63. – Lycée de garçons, subvention communale : Ligrisse (Paul). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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64. – Lycée de garçons, subvention communale : Michel (René). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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65. – Lycée de garçons, subvention communale : Jaillon (Émile). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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66. – Lycée de garçons, subvention communale : Maugard (Henri). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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67. – Lycée de filles, bourses communales : Jaillon (Lucie). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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68. – Lycée de filles, bourses communales : Harter (Renée). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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69. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : l'élève Marchal (Georges). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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70. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : l'élève Kiehl (Victor). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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71. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : l'élève Chevallier (Félix-Auguste). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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72. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : l'élève Monier (Pierre). • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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