21 octobre 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (90)
- 1. – Legs de M. Comte au bureau de bienfaisance. • 1907
- 2. – Legs de M. Charles Boppe au bureau de bienfaisance. • 1907
- 3. – Legs de M. Cahen dit Lajeunesse au bureau de bienfaisance. • 1907
- 4. – Legs de Mme veuve Pernet à la Ville. • 1907
- 5. – Legs de Mme Vautrin à la Ville de Nancy : complément d'instruction. • 1907
- 6. – Legs de M. l'abbé Simon : action judiciaire. • 1907
- 7. – Règlement du prix Sergent. • 1907
- 8. – Dénominations de rues : rue du Placieux, quai de la Bataille, ruelle Ligier-Richier. • 1907
- 9. – Renouvellement du traité passé avec la société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique. • 1907
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Coiseur, chef de bureau à la mairie. • 1907
- 11. – Liquidation de la pension des enfants Vincent. • 1907
- 12. – Ouverture de nouvelles salles de classe et création d'emplois dans les écoles municipales : crédit d'urgence. • 1907
- 13. – Achat de mobilier scolaire : approbation d'un marché. • 1907
- 14. – Installation d'écoles au grand séminaire et rue Callot : approbation de devis et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1907
- 15. – Dépenses imprévues. • 1907
- 16. – Construction d'une maison d'habitation dans le jardin Sauveget : ratification du procès-verbal de l'adjudication. • 1907
- 17. – Construction du groupe scolaire Charlemagne : ratification du procès-verbal d'adjudication. • 1907
- 18. – Prolongement de la rue du Faubourg-Stanislas et ouverture de rues aux abords du groupe scolaire Charlemagne : ratification du procès-verbal d'adjudication. • 1907
- 19. – Mise à l'alignement de la propriété Jacques, rue Jacquinot. • 1907
- 20. – Alignements partiels, rue de la Digue : M. Didillon, pétitionnaire. • 1907