8 novembre 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (10)
- 1. – Mesures à prendre en vue de la fermeture des dernières écoles congréganistes. • 1907
- 2. – Élargissement de la rue du Sergent-Blandan, entre l'avenue de la Garenne et la rue Français. • 1907
- 3. – Demande d'autorisation pour l'établissement d'une clôture chemin des Grands-Moulins. • 1907
- 4. – Alignements partiels, chemin de la Croix-Gagnée : M. Jung, pétitionnaire. • 1907
- 5. – Ouverture du boulevard d'Austrasie (chemin du Stand élargi) : règlement d'indemnité entre la Ville et Mme Fourcaut. • 1907
- 6. – Ouverture d'une rue entre la rue de Toul et la rue de la Colline : cession gratuite de terrain par M. Nathan. • 1907
- 7. – Ouverture d'une rue entre la rue de Toul et la rue de la Colline, cession de terrain à la Ville par M. Thirion : cession d'un parcelle à M. Thirion. • 1907
- 8. – Ouverture d'une rue entre les rues de Toul et de la Colline : cession de terrain par M. Muller. • 1907
- 9. – Construction de trottoirs en bitume : entreprise Lamasse. • 1907
- 10. – Demande de remboursement de cautionnement. • 1907