3 décembre 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Legs de M. Camille Mathis. • 1907
- 1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1908. • 1907
- 2. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1908. • 1907
- 3. – Maison des orphelines. • 1907
- 4. – Hospices civils : échange de parcelles de terrain situées à Vroncourt. • 1907
- 5. – Hospices civils : marché pour la fourniture de lait. • 1907
- 6. – Octroi : abonnement avec les brasseurs. • 1907
- 7. – Emploi du produit de la vente de deux anciens pianos du conservatoire de musique : crédit d'urgence. • 1907
- 8. – Demande d'utilisation par la commune de Fléville des eaux de drainage de l'aqueduc d'amenée des eaux de Moselle. • 1907
- 9. – Lycée Jeanne-d'Arc : ameublement d'une chambre de maîtresse surveillante. • 1907
- 10. – Ouverture d'une rue entre les rues de Toul et de la Colline : fixation de l'indemnité à allouer à M. Jonet. • 1907
- 11. – Ouverture d'une rue entre les rues de Toul et de la Colline : fixation de l'indemnité à allouer à M. Aubry. • 1907
- 12. – Ouverture d'une rue entre les rues de Toul et de la Colline : fixation de l'indemnité à allouer à Mme veuve Devaux. • 1907
- 13. – Modification des alignements généraux d'un tronçon de la rue du Tapis-Vert et la vente d'une parcelle de terrain à la compagnie générale d'électricité. • 1907
- 14. – Prolongement du boulevard d'Alsace-Lorraine : demande présentée par M. Munzel. • 1907
- 15. – Établissement de canalisations dans le terrain Blandan. • 1907
- 16. – Démolition de maisons acquises par la Ville rue de la Gendarmerie : traité de gré à gré. • 1907
- 17. – Modification des alignements généraux de la rue de la Vanne. • 1907
- 18. – Application de la loi sur l'assistance obligatoire : examen de la quatrième liste dressée par le bureau d'assistance. • 1907
- 19. – Soutiens de famille. • 1907