2 août 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 1. – Assistance médicale gratuite : organisation spéciale. • 1907
- 2. – Legs de M. Osiris à la Ville de Nancy. • 1907
- 3. – Demande de secours présentée par Mme Waechter, veuve d'un sapeur-pompier. • 1907
- 4. – Emprunt pour la construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : crédit d'urgence. • 1907
- 5. – Réparations aux toitures du beffroi municipal de la basilique Saint-Epvre, dépense supplémentaire : crédit d'urgence. • 1907
- 6. – Crédit supplémentaire pour le concours international de musique. • 1907
- 7. – Traités de gré à gré. • 1907
- 8. – Prolongement de la rue du Faubourg-Stanislas et ouverture de rues aux abords du groupe scolaire Charlemagne : adjudication de travaux. • 1907
- 9. – Service de la voirie municipale, travaux d'entretien 1er lot 2e groupe : résiliation de marché et réadjudication. • 1907
- 10. – Alignements partiels, chemin de la Croix-Gagnée : M. Jost, pétitionnaire. • 1907
- 11. – Alignements partiels, chemin de la Croix-Gagnée : M. Papon, pétitionnaire. • 1907
- 12. – Alignements partiels, avenue de la Cure-d'Air : M. Contal, pétitionnaire. • 1907
- 13. – Rectification des alignements généraux du chemin de la Foucotte : nouvelles observations de la commission des bâtiments civils. • 1907
- 14. – Ouverture d'une voie dans le prolongement de la rue de Mon-Désert : observations de la commission des bâtiments civils. • 1907
- 15. – Rectification des alignements généraux de l'impasse du Haut-de-Chèvre et demande de reconnaissance de cette impasse : observations de la commission des bâtiments civils. • 1907
- 16. – Taxe pour canaux et redevance pour fourniture d'eau de Moselle : demande de la chambre de commerce de Nancy. • 1907
- 17. – Demande d'autorisation pour la construction d'un passage souterrain, rue Mazagran : Corbin et Cie, pétitionnaire. • 1907
- 18. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : avis après enquête. • 1907
- 19. – Construction du nouvel abattoir : adjudication de travaux de maçonnerie pour fondations, murs de clôture, canaux, etc. • 1907
- 20. – Traité avec la compagnie des chemins de fer de l'Est pour le raccordement du nouvel abattoir à la ligne de ceinture. • 1907