2 août 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 21. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : acquisition de terrain sur M. Gouy de Bellocq-Feuquières. • 1907
- 22. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : acquisition de terrain sur la Maison des orphelines. • 1907
- 23. – Construction d'un deuxième aqueduc d'eau de Moselle : autorisation d'établir les souterrains en régie. • 1907
- 24. – Projet de construction de l'école des Beaux-Arts : adjudication du 1er lot de travaux de terrassements et maçonnerie. • 1907
- 25. – Eau de Moselle : réduction de redevance. • 1907
- 26. – Pavages des rues occupées par des lignes de tramways, travaux de terrassements approbation de prix supplémentaires. • 1907
- 27. – Fourniture de pavés pour travaux de voirie : approbation de prix supplémentaires. • 1907
- 28. – Établissement de tramways suburbains entre Nancy et Dombasle et Nancy et Pont-Saint-Vincent, enquête d'utilité publique : avis du conseil. • 1907
- 29. – Écoles municipales : ouvertures de nouvelles salles de classe. • 1907
- 30. – Application de la loi sur l'assistance obligatoire : examen de la 3e liste dressée par le bureau de bienfaisance. • 1907
- 31. – Demande d'un complément de bourse à l'école du service de santé militaire de Lyon : Schangel (Georges). • 1907
- 32. – Soutiens de famille. • 1907
- 33. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1907