• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

30. – Cession à la Ville du sol des rues particulières classées. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

31. – Modification des alignements généraux du chemin de Liverdun, élargissement du sentier derrière auxonne et prolongement jusqu'au quai Ligier-Richier de ce sentier ainsi élargi. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

32. – Rue d'Auxonne, sentier derrière Auxonne et chemin de Liverdun, alignements partiels : acquisition de terrain sur M. César. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

33. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne : acquisition de terrain sur M. Guyot. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

34. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne : acquisition de terrain sur M. Aveng. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

35. – Classement de la rue particulière dite de Vannoz : avis après enquête. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

36. – Rue du Dimanche : mise en état préalable au classement. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

37. – Classement de la rue de l'Abbé-Gridel. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 16 mars 1910

1. – Adjudication sur baisse de mise à prix d'un immeuble provenant de la succession de M. Camille Mathis. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 16 mars 1910

2. – Institut anatomique : déplacement de la morgue. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 16 mars 1910

3. – Transaction faite entre l'Exposition et la Compagnie générale transaérienne : engagement à prendre par la Ville. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 16 mars 1910

5. – Concession d'eau de Moselle du réservoir relevé avec tarif spécial : M. Freyss, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 16 mars 1910

6. – Vente par adjudication, d'un terrain communal situé lieu dit l'Écorcherie. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 8 avril 1910

1. – Succession de M. Mathis : projet de transformation de l'École ménagère du Bureau de bienfaisance. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 8 avril 1910

2 . – Adjudication des fournitures d'imprimés nécessaires aux divers services municipaux. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 8 avril 1910

3. – Fête fédérale des sociétés de préparation au service des armes à cheval : demande de subvention. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 8 avril 1910

4. – Remise en état du parc Sainte-Marie : crédit d'urgence. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 8 avril 1910

5. – Extension du réseau de tramways : avis après enquête. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 8 avril 1910

6. – Construction d'une école maternelle rue Mac-Mahon en remplacement de l'école projetée rue Guilbert-de-Pixérécourt : demande de déclaration d'utilité publique. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 8 avril 1910

7. – Instance Fouminet : pourvoi devant le Conseil d'État. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier