• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

33. – Droits de voirie : instance judiciaire engagée par M. Bader. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

34. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : action judiciaire intentée par M. Daux entrepreneur du 2e lot (charpente). • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

35. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

36. – Convention pour la fourniture d'eau aux établissements militaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

37. – Acceptation d'offres de fonds de concours pour la mise en état de rues particulières. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

38. – Vente d'une locomobile et d'une voie de service. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

39. – Rue de Villers : vente et cession gratuite de terrain par Mlle Renevier. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

41. – Projet d'élargissement de la rue de la Digue. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

42. – Désaffectation d'un reliquat de crédit voté pour le mobilier des diverses écoles municipales. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

43. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

44. – Adjudication de la fourniture des fourrages et de l'avoine pour les chevaux du service de la voirie municipale. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

45. – Éclairage électrique des rues du Pont-Mouja et Saint-Nicolas. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

46. – Pose d'une conduite d'eau de Moselle impasse Blandan. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

47. – Création d'un pan coupé à la jonction de la rue Émile-Gebhart et de la rue du Montet. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

48. – Mise en état de la rue de Médreville : adhésion du bureau de bienfaisance. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

49. – Création d'un pan coupé circulaire à l'angle des rues Saint-Jean et Chanzy. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

50. – Alignements partiels, rues Saint-Jean et Chanzy : cession d'une parcelle de terrain par M. Bournique. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

51. – Alignements partiels, rue d'Auxonne : M. Renauld, 13 rue d'Auxonne, pétitionnaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

52. – Alignements partiels, chemin de la Foucotte : M. Folmer pétitionnaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

53. – Alignements partiels : M. Stauder, rue du Docteur-Grandjean. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier