9 juin 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 1. – Compte administratif du Maire : exercice 1910. • 1911
- 2. – Budget supplémentaire de l'exercice 1911. • 1911
- 3. – Transport des détenus par voiture cellulaire. • 1911
- 4. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1910. • 1911
- 5. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1910. • 1911
- 6. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1911. • 1911
- 7. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1910. • 1911
- 8. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur. • 1911
- 9. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1911. • 1911
- 10. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1910. • 1911
- 11. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1910. • 1911
- 12. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1911. • 1911
- 13. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1910. • 1911
- 14. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1910. • 1911
- 15. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1911. • 1911
- 16. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1912. • 1911
- 17. – Hospices civils : vente de la ferme de Bienville-la-Petite. • 1911
- 18. – Legs de M. Mathieu au bureau de bienfaisance. • 1911
- 19. – Octroi : convention avec la compagnie des tramways suburbains. • 1911
- 20. – Traité passé entre la Ville de Nancy et la compagnie du gaz : main-levée d'hypothèques. • 1911