9 juin 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 21. – Main-levée d'inscription hypothécaire prise contre les époux Vuillemin. • 1911
- 22. – Succession de Mme Vautrin : main-levée d'hypothèque. • 1911
- 23. – Liquidation de la pension de retraite de M. Barba, gardien de la paix. • 1911
- 24. – Liquidation de la pension de retraite de M. Toussaint, gardien surveillant du marché couvert. • 1911
- 25. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dufourt, veuve d'un commis au service d'architecture. • 1911
- 26. – Demande de secours présentée par Mme veuve Dufourt. • 1911
- 27. – Mont-de-Piété : répartition d'un excédent de bénéfices entre les hospices civils et le bureau de bienfaisance. • 1911
- 28. – Dépenses imprévues. • 1911
- 29. – Exploitation théâtrale : proposition du directeur. • 1911
- 30. – Souscription pour le monument Frémiet. • 1911
- 31. – Redevance à imposer à la compagnie lorraine d'électricité pour pose de potelets ou supports sur le groupe scolaire Mon-Désert. • 1911
- 32. – • 1911
- 33. – Droits de voirie : instance judiciaire engagée par M. Bader. • 1911
- 34. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : action judiciaire intentée par M. Daux entrepreneur du 2e lot (charpente). • 1911
- 35. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot. • 1911
- 36. – Convention pour la fourniture d'eau aux établissements militaires. • 1911
- 37. – Acceptation d'offres de fonds de concours pour la mise en état de rues particulières. • 1911
- 38. – Vente d'une locomobile et d'une voie de service. • 1911
- 39. – Rue de Villers : vente et cession gratuite de terrain par Mlle Renevier. • 1911
- 40. – Canal de l'Est (embranchement de Nancy), projet d'alimentation des maisons éclusières en eau potable : convention entre l'État et la Ville de Nancy. • 1911