9 juin 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 41. – Projet d'élargissement de la rue de la Digue. • 1911
- 42. – Désaffectation d'un reliquat de crédit voté pour le mobilier des diverses écoles municipales. • 1911
- 43. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance. • 1911
- 44. – Adjudication de la fourniture des fourrages et de l'avoine pour les chevaux du service de la voirie municipale. • 1911
- 45. – Éclairage électrique des rues du Pont-Mouja et Saint-Nicolas. • 1911
- 46. – Pose d'une conduite d'eau de Moselle impasse Blandan. • 1911
- 47. – Création d'un pan coupé à la jonction de la rue Émile-Gebhart et de la rue du Montet. • 1911
- 48. – Mise en état de la rue de Médreville : adhésion du bureau de bienfaisance. • 1911
- 49. – Création d'un pan coupé circulaire à l'angle des rues Saint-Jean et Chanzy. • 1911
- 50. – Alignements partiels, rues Saint-Jean et Chanzy : cession d'une parcelle de terrain par M. Bournique. • 1911
- 51. – Alignements partiels, rue d'Auxonne : M. Renauld, 13 rue d'Auxonne, pétitionnaire. • 1911
- 52. – Alignements partiels, chemin de la Foucotte : M. Folmer pétitionnaire. • 1911
- 53. – Alignements partiels : M. Stauder, rue du Docteur-Grandjean. • 1911
- 54. – Rectification des alignements généraux du quai Ligier-Richier, entre la rue d'Auxonne et le sentier du Sapin, et de la rue de l'école normale : avis de la commission des bâtiments civils. • 1911
- 55. – Rue Saint-Julien : proposition de M. Lefèvre dit Armand Bel. • 1911
- 56. – Traités de gré à gré. • 1911
- 57. – Fourniture de cabestans électriques pour le nouvel abattoir : traité de gré à gré. • 1911
- 58. – Construction du nouveau Théâtre, charpentes métalliques : traité de gré à gré. • 1911
- 59. – Théâtre municipal, travaux de couverture, plomberie et zinguerie à exécuter pour le magasin de décors et le chemin de ronde : traité de gré à gré. • 1911
- 60. – Construction du nouveau théâtre municipal, pose d'un lanterneau en fer au-dessus du magasin de décors : traité de gré à gré. • 1911