• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

13. – Organisation de la collecte des ordures ménagères et du service de nettoiement de la voie publique : marché de gré à gré pour l'installation de groupes convertisseurs, pour la recharge des batteries d'accumulateurs. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

14. – École des beaux-arts : règlement des entrepreneurs. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 13 août 1913

15. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux, travaux de charpente et de menuiserie en fer, projet d'arbitrage : modification de la délibération du 29 mai 1913. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

16. – Établissement d'une conduite d'eau pour les secours contre l'incendie place Stanislas. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

17. – Voeu relatif à l'allongement du pont de Tomblaine. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

18. – Élargissement du pont de Tomblaine. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

19. – Budget additionnel, dépenses avérées ou connues après la clôture de l'exercice : article 71. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

20. – Budget additionnel, service municipal d'architecture : dépenses arriérées article 72. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

21. – Budget additionnel, suppléments aux crédits ouverts : article 221. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

22. – Acquisition de la maison sise rue des États, n°13. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

23. – École primaire supérieure de filles : indemnité de logement aux professeurs, article 242. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

24. – Écoles primaires, indemnités de logement accordées au personnel enseignant : article 243, 244 et 245. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

25. – Enfants anormaux : création d'une école de perfectionnement à deux écoles. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

26. – Budget supplémentaire de l'exercice 1913. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

27. – Institution des jeunes aveugles, demande de bourse : Rinck (René). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 13 août 1913

28. – Institution des sourds-muets de l'Est, demande de bourse : Flehn (Jean). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 13 août 1913

29. – Allocations journalières. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 13 août 1913

30. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : troisième liste de 1913. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 17 septembre 1913

1. – École du service de santé militaire : demandes de bourses. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 17 septembre 1913

2. – Sursis d'incorporation. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier