15 décembre 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 1. – Hospices civils : acquisition de la maison située rue de Strasbourg n° 43. • 1913
- 2. – Hospices civils : vote d'un crédit pour le paiement de rentes viagères. • 1913
- 3. – Hôpital de syphiligraphie et dermatologie (hôpital Maringer) : traité de gré à gré. • 1913
- 4. – Hospices civils : construction d'une aile à l'un des pavillons de l'hospice Saint-Julien. • 1913
- 5. – Bureau de Bienfaisance : achat de fournitures pour les indigents. • 1913
- 6. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1913
- 7. – Legs de Mme veuve Derozier aux hospices civils. • 1913
- 8. – Assistance médicale gratuite : règlement du service des sages-femmes. • 1913
- 9. – Pompes-funèbres, service extérieur : traité de gré à gré. • 1913
- 10. – Mise hors classe du lycée Henri-Poincaré. • 1913
- 11. – Demande de création d'un débit de tabacs rue Isabey n° 54. • 1913
- 12. – Création d'un septième emploi d'instituteur adjoint à l'école de garçons Saint-Pierre. • 1913
- 13. – Concession de Nancy-Thermal : question du casino. • 1913
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Meyer professeur au conservatoire de musique. • 1913
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Meyer brigadier contrôleur de police. • 1913
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Claude brigadier de police. • 1913
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Claude brigadier de police. • 1913
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Weibel brigadier de police. • 1913
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Petitjean secrétaire de police. • 1913
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Drouard receveur de l'octroi. • 1913