15 décembre 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gelot receveur de l'octroi. • 1913
- 22. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ruffier percepteur des droits de place sur les marchés. • 1913
- 23. – Emprunt de 400 000 francs pour l'organisation de la collecte des ordures ménagères et le nettoiement des voies publiques : emploi du produit, crédit d'urgence. • 1913
- 24. – Agrandissement du dépôt de voirie de la rue de l'Étang : avis après enquête. • 1913
- 25. – Règlement de mitoyenneté entre M. Gény et la Ville. • 1913
- 26. – Fixation de redevance pour l'installation d'un broyeur à glace au marché couvert. • 1913
- 27. – Éclairage des écoles municipales. • 1913
- 28. – Création d'un bureau de poste au Bon-Coin. • 1913
- 29. – Construction de l'abattoir et du marché aux bestiaux : instance engagée contre la ville par M. Daux entrepreneur des travaux de charpente. • 1913
- 30. – Alignements partiels, rue Virginie Mauvais : M. Bernvisser pétitionnaire. • 1913
- 31. – Alignements partiels, chemin du Haut-de-Chèvre : M. Facdonel, pétitionnaire. • 1913
- 32. – Alignements partiels, rues de Verdun et Léonard Bourcier : M. Noblot pétitionnaire. • 1913
- 33. – Alignements partiels, rue Kléber : M. le Docteur Richard pétitionnaire. • 1913
- 34. – Alignements partiels, rue Virginie Mauvais : MM. Wurtz pétitionnaires. • 1913
- 35. – Élargissement du quai Ligier-Richier et de la rue de l'école normale. • 1913
- 36. – Eaux de Moselle, demande de détaxe : M. Klein rue de Metz n°55. • 1913
- 37. – Eaux de Moselle : concession de quatre bouches d'incendie à la commune d'Essey-lès-Nancy. • 1913
- 38. – Adduction d'eau de Moselle pour secours en cas d'incendie à l'école normale d'institutrices à Maxéville. • 1913
- 39. – Marché de gré à gré pour fournitures. • 1913
- 40. – Installation du service municipal de vaccine dans l'un des pavillons de la maison sise rue Stanislas n° 55 : crédit d'urgence. • 1913