21 octobre 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- 1. – Hospices civils : aliénation de valeurs. • 1913
- 2. – Hospices civils : règlement de mitoyenneté. • 1913
- 3. – Hospices civils : affectation d'une somme de 100 000 francs à l'exécution des travaux de l'Hôpital Villemin. • 1913
- 4. – Bureau de bienfaisance, œuvre d'assistance par l'habitation : raccordement avec l'égout public de canalisations intérieures. • 1913
- 5. – Bureau de bienfaisance : acceptation d'une offre faite pour l'acquisition de l'ancien presbytère de la paroisse Saint-Vincent-Saint-Fiacre. • 1913
- 6. – Assistance médicale gratuite : relèvement du prix de journée des malades traités à l'Hôpital civil au compte de la Ville de Nancy. • 1913
- 7. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme Richardin. • 1913
- 8. – Legs de Mlle Lacomme à la Ville de Nancy. • 1913
- 9. – Adjudication de l'entreprise des pompes-funèbres. • 1913
- 10. – Modification au tarif de l'Octroi : bananes. • 1913
- 11. – Modifications au tarif de l'Octroi. • 1913
- 12. – Assistance aux familles nombreuses. • 1913
- 13. – Assistance aux femmes en couches. • 1913
- 14. – Conservatoire de musique : achat d'un contrebasson. • 1913
- 15. – Dépenses imprévues. • 1913
- 16. – Liquidation de la pension de M. Perrin, sous-brigadier de police. • 1913
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Clausse, sous-brigadier de police. • 1913
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Dussaulx, gardien de la paix. • 1913
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Simothé, gardien de la paix. • 1913
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Chenard, gardien de la paix. • 1913