21 octobre 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- 41. – Classement de la rue Général Haxo. • 1913
- 42. – Établissement d'un deuxième raccordement à la voie ferrée, pour desservir les Grands-Moulins. • 1913
- 43. – Eau de Moselle : Detaxe. • 1913
- 44. – Eau de Moselle, demande de détaxe : Mme Riotte, rue de l'Atrie, n°14. • 1913
- 45. – Concession d'eau de Moselle : remboursement d'une fraction de redevance. • 1913
- 46. – Usine d'incinération des ordures ménagères : avenant passé avec la Compagnie lorraine d'électricité. • 1913
- 47. – Contributions directes : listes de présentation des commissaires répartiteurs pour l'exercice 1914. • 1913
- 48. – Institution d'aveugles des Charmettes, bourse communale : Bonichaux (Etienne). • 1913
- 49. – Institution d'aveugles des Charmettes, bourse communale : crédit d'urgence. • 1913
- 50. – École d'arts et métiers de Châlons, subvention de la Ville : Collignon (André). • 1913
- 51. – École d'arts et métiers de Châlons, subvention de la Ville : Parfait (Émile). • 1913
- 52. – École d'arts et métiers de Châlons, subvention de la Ville : Rossler (René). • 1913
- 53. – École d'arts et métiers de Châlons, subvention de la Ville : Wéber Albert. • 1913
- 54. – École d'arts et métiers de Châlons, subvention de la Ville : crédit d'urgence. • 1913
- 55. – École nationale des beaux-arts de Paris, demande de prolongation d'une bourse communale : Bachelet (Émile). • 1913
- 56. – École nationale des beaux-arts de Paris, demande de prolongation d'une bourse communale : Guéritot (Roger). • 1913
- 57. – École nationale des beaux-arts de Paris, demande de prolongation d'une bourse communale : Laurent (Maurice). • 1913
- 58. – École nationale des beaux-arts, bourse communale : Laurent (Maurice), crédit d'urgence. • 1913
- 59. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1913
- 60. – Sursis d'incorporation. • 1913