15 décembre 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 41. – Création d'une piste cavalière à la pépinière. • 1913
- 42. – Demande de secours présentée par Mme Marchal, veuve d'un ancien peseur à l'abattoir. • 1913
- 43. – Bourses communales à l'institution des Jeunes-Aveugles : Guggenbuhl Émile-Édouard. • 1913
- 44. – Conservatoire de musique : demande de gratuité. • 1913
- 45. – Conservatoire national de musique de Paris, demande de subvention : Carl (Hélène). • 1913
- 46. – Conservatoire national de musique de Paris, subvention municipale : Carl (Hélène), crédit d'urgence. • 1913
- 47. – Lycée Jeanne-d'Arc, attribution d'une bourse d'externe simple : Bernard (Geneviève). • 1913
- 48. – Lycée Jeanne-d'Arc, attribution d'une bourse d'externe simple : Busière (Colette). • 1913
- 49. – Lycée Jeanne-d'Arc, attribution d'une fraction de bourse : Pette (Thérèse). • 1913
- 50. – Lycée de garçons, demande d'une bourse d'externe simple : François Henri. • 1913
- 51. – Lycée de garçons, demande d'une bourse d'externe simple : Honnert Robert. • 1913
- 52. – Lycée de garçons, demande d'une bourse d'externe simple : Lafabry (Lucien Paul). • 1913
- 53. – Lycée de garçons : demande de subventions. • 1913
- 54. – École professionnelle de l'Est : attribution des bourses communales. • 1913
- 55. – École supérieure de commerce, demande de bourses : Quénot (Maurice). • 1913
- 56. – École supérieure de commerce, demande de bourses : Sainglas (Raymond). • 1913
- 57. – Lycée de Besançon, demande de complément de bourse : Quillé Berthe. • 1913
- 58. – Lycée de Besançon, demande de complément de bourse : Quillé Berthe, crédit d'urgence. • 1913
- 59. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et incurables : 4ème liste de 1913. • 1913
- 60. – Assistance aux familles nombreuses. • 1913