23 décembre 1913 • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1913
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- 1. – Exhumation et ré-inhumations : tarif des sommes à payer par les familles. • 1913
- 2. – Suppression des vacations allouées aux commissaires aux inhumations. • 1913
- 3. – Budget de l'octroi. • 1913
- 4. – Répartition des revenus de la succession de M. Camille Mathis, articles 219 et 220 du budget primitif de 1914. • 1913
- 5. – Habitations à bon marché, subvention de la ville. • 1913
- 6. – Budget de la ville pour l'exercice 1914. • 1913
- 7. – Budget primitif des hospices civils pour l'exercice 1914. • 1913
- 8. – Budget primitif du Bureau de Bienfaisance pour l'exercice 1914. • 1913
- 9. – Budget primitif de la Maison des orphelines pour l'exercice 1914. • 1913
- 10. – Emploi du produit du legs fait à la ville par Mlle Lacomme : crédit d'urgence. • 1913
- 11. – Traité de gré à gré. • 1913
- 12. – Vœu contre l'établissement de taxes sur le gaz. • 1913
- 13. – Hôpital civil, achèvement du pavillon en façade sur la rue de Strasbourg. • 1913
- 14. – Soutiens de famille. • 1913