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Gaz. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Eaux de source. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Compte administratif pour l'exercice 1914. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Chapitres additionnels au budget de 1915. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Désaffectation de crédits. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Bail à loyer de la maison sise rue des Ponts n° 52. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Dénomination de la rue Léopold Lallement. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Krebs, ancien receveur de l'octroi. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Chauffage des établissements communaux : traités de gré à gré. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Fourniture de l'eau nécessaire au casernement d'Essey : modification à la convention à passer entre la Ville et l'État. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Taux de la rétribution scolaire pour les enfants des communes suburbaines admis dans les écoles de la Ville. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Demande de secours présentée par Mme Henry, veuve d'un peseur-juré auxiliaire de l'abattoir. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Institution des sourds-muets de l'Est : demande de bourse Boudivaski André. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Liste de proposition des répartiteurs de contribution pour l'exercice 1916. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de 1915. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Assistance aux familles nombreuses : 4e liste de 1915. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Assistance aux femmes en couches : 4e liste de 1915. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Location de terrains acquis pour la création du cimetière de l'Est. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Autos-bazars • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Propriétés communales, mur du jardin de la Comédie : renouvellement d'autorisation à M. Befve. • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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