Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 78381 à 78400 sur 134368

10. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Legs de M. et Mme Gardeur. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Monument à la mémoire d'Emile Gentil : demande de souscription. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Débits de boissons : rayon d'interdiction. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Fourniture de cercueils aux indigents : marché de gré à gré. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Foire de mai : révision du règlement et tarif. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Établissement temporaire d'un cirque Place Carnot. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : Mme Jacquard pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Roy pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Voilqué pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Richalet pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Maisonneuve pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Hoberdon pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : Mme Cayotte pétitionnaire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Occupation du domaine public communal : exonération de redevance. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Canaux particuliers : remboursement de redevances. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Canaux particuliers : dégrèvement de redevances. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Grand-Hôtel : mainlevée d'inscriptions de privilèges de nantissement. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Exposition de Metz : participation de l'école Drouot. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Écoles communales : hommage aux anciens élèves et aux maîtres morts pour la Patrie. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 85

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération