27 octobre 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 1. – Protection de Nancy contre les inondations : crédit pour frais d'études. • 1920
- 2. – Hospices civils et Maison des orphelines : révision de l'aménagement de la forêt du Rudlin. • 1920
- 3. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1920
- 4. – Hospices civils : barême des traitements et salaires du personnel hospitalier. • 1920
- 5. – Hospices civils : révision du prix de journée payée pour les accidentés du travail. • 1920
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Goussot, veuve de M. Durand, ancien conducteur agent-voyer. • 1920
- 7. – Caisse des retraites : demande de versement de services auxiliaires. • 1920
- 8. – Uniforme de la police : relèvement de la retenue mensuelle. • 1920
- 9. – Cimetière de Préville : renouvellement d'une concession de sépulture. • 1920
- 10. – Question relative aux familles réfugiées aux casernes d'Essey. • 1920
- 11. – Budget primitif pour l'exercice 1920. • 1920
- 12. – Subvention de 2 000 000 francs accordée à la Ville de Nancy pour équilibrer son budget primitif ordinaire de 1920 : traité avec le crédit foncier. • 1920
- 13. – Avance de 1 010 000 francs accordée à la Ville de Nancy pour équilibrer son budget primitif extraordinaire de 1920 : traité avec le crédit foncier. • 1920
- 14. – Dépenses imprévues. • 1920
- 15. – Indemnités aux contrôleurs des contributions directes. • 1920
- 16. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1920
- 17. – Subvention de la Ville de Nancy à la ligue aéronautique de France. • 1920
- 18. – Participation de la Ville de Nancy à l'érection d'un monument aux soldats de Verdun et à la victoire française. • 1920
- 19. – Monument à la mémoire des agents des eaux et forêts morts pour la Patrie. • 1920
- 20. – Distribution des télégrammes sur le territoire de Nancy. • 1920