27 octobre 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 61. – École nationale des Beaux-Arts, demande de renouvellement de subvention : Bachelet (Emile). • 1920
- 62. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de 1920. • 1920
- 63. – Assistance aux familles nombreuses : 4e liste de 1920. • 1920
- 64. – Assistance aux femmes en couches : 4e liste de 1920. • 1920
- 65. – Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, M. Baldenvveg : fixation du domicile de secours. • 1920