27 octobre 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 41. – Calorifère de la faculté de droit. • 1920
- 42. – Demande de Mme Noël concernant le taux de l'intérêt qui lui est servi par la Ville. • 1920
- 43. – Prolongement de la rue Lothaire-II : acquisition d'un immeuble, avec cession du droit à l'indemnité pour dommages de guerre. • 1920
- 44. – Constructions pour ateliers à l'école des Beaux-Arts. • 1920
- 45. – Balayage autour de l'Hôtel des Postes. • 1920
- 46. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas. • 1920
- 47. – Subvention aux Sœurs gardes-malades des pauvres de la rue du Haut-Bourgeois. • 1920
- 48. – Construction de deux salles de classe à l'école de filles des Trois-Maisons. • 1920
- 49. – Station hydrominérale de Nancy : chambre d'industrie et taxe de séjour. • 1920
- 50. – Office communal des habitations à bon marché : nomination des délégués au conseil. • 1920
- 51. – Cours municipaux d'enseignement ménager : relèvement des frais d'externat. • 1920
- 52. – Adjudication de travaux de pavage. • 1920
- 53. – Eau de Moselle : demande de la commune de Jarville. • 1920
- 54. – Contributions directes : liste de présentation des commissaires-répartiteurs pour l'exercice 1921. • 1920
- 55. – Bourse à l'institution des sourds-muets de l'Est : Viller (Marie). • 1920
- 56. – Institution des jeunes aveugles, complément de bourse : Dubois (Roger). • 1920
- 57. – École polytechnique : demandes de bourse. • 1920
- 58. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourse. • 1920
- 59. – Soutiens de famille : demande d'allocations militaires. • 1920
- 60. – Conservatoire de musique de Nancy : demandes de gratuité. • 1920