27 octobre 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 21. – Protestation contre les licences d'exportation de fromage de gruyère. • 1920
- 22. – Conseil des consommateurs. • 1920
- 23. – Abonnement aux dépêches météorologiques agricoles. • 1920
- 24. – Bureau des douanes de Nancy. • 1920
- 25. – Dette de la Ville pour logements militaires : (août 1914- janvier 1920). • 1920
- 26. – Acquisition de la maison située rue des Carmes n° 12. • 1920
- 27. – Location de la ferme de Brabois. • 1920
- 28. – Location des terrains acquis par la Ville pour le cimetière de l'est. • 1920
- 29. – Relèvement de l'indemnité de logement du personnel enseignant des écoles primaires supérieures et élémentaires de la Ville. • 1920
- 30. – Automobile de la Caisse des écoles. • 1920
- 31. – Demandes de l'entrepreneur de l'affichage public. • 1920
- 32. – Éclairage électrique : relèvement de tarif. • 1920
- 33. – Service des promenades : indemnités pour frais de déménagement. • 1920
- 34. – Musée de peinture et de sculpture : prix d'entrée. • 1920
- 35. – Lavoir de Moï. • 1920
- 36. – Tramways, avenant à la convention du 6 octobre 1919 : modification. • 1920
- 37. – Tramways : navette de Malzéville. • 1920
- 38. – Tramways suburbains. • 1920
- 39. – Vœux relatifs à des communications par voie ferrée. • 1920
- 40. – Abattoir : location des greniers à fourrage. • 1920