6 septembre 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Wagons frigorifiques. • 1920
- La propreté des rues. • 1920
- 1. – Emprunt de 14 millions de francs : traité avec le crédit foncier. • 1920
- 2. – Emprunt de 14 millions de francs : report et ouverture de crédits. • 1920
- 3. – Service des travaux : régisseurs-comptables. • 1920
- 4. – Service des promenades : achat d'un motoculteur Somua. • 1920
- 5. – Marchands ambulants de légumes, fruits, poissons, fleurs, beurre et œufs : droit de stationnement sur la voie publique. • 1920
- 6. – Domaine de Brabois : location du droit de chasse. • 1920
- 7. – Assurances contre les accidents : majoration des primes. • 1920
- 8. – Demande d'élévation de classe d'un commissariat de police. • 1920
- 9. – Commissions consultatives pour les concessions d'énergie électrique communales. • 1920
- 10. – Organisation de l'enseignement technique à Nancy. • 1920