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55. – Gestion de l'encours de la dette • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 143

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

56. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2022 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

57. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

59. – Admissions en non-valeur et créances éteintes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

60. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en 2022 en dotations provisoires • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

63. – Mise à jour du tableau des effectifs • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

64. – Création d'un service commun "Mission Rayonnement" • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

65. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

66. – Renouvellement de la mise à disposition des agents de l'Opéra national de Lorraine • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

67. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la caisse des écoles • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

68. – Renouvellement de la mise à disposition au CCAS d'un agent municipal • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

69. – Extension - Rénovation du Grand Hôtel de la Reine - résiliations de marchés suite à modification du programme. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

70. – Recensement de la population année 2022 - Recrutement des agents recenseurs • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 143

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

71. – Communication - Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 143

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Mont-de-Piété : compte administratif de 1922 et budget additionnel de 1923. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 88

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1922. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 88

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Compte administratif de l'exercice 1922. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 88

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Monuments historiques : Places Stanislas et de la Carrière. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 88

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Budget additionnel de l'exercice 1923. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 88

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Transfert des serres du fleuriste municipal et du jardin botanique. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 88

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Sujet : administration communale

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