Résultats 81401 à 81420 sur 133414

N° 2. – District de l'agglomération nancéienne : extension de compétence et modification de la représentation des communes membres. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Éclairage public des voies communales, entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandée par Pulsadis, entretien et petits travaux neufs : mise en appel d'offres des travaux. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/4. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme complémentaire 1979 : appel d'offres restreint. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Illuminations de l'église Saint-Sébastien, marché négocié suite à l'appel à la concurrence : avenant n° 1 au marché initial. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/6. – Adjudication restreinte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1980. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/7. – Aménagement des terrrains situés sous la Voie Express Banlieue Est (VEBE), mise en appel d'offres ouvert des travaux : procédure d'urgence. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Ville-Vieille : pré-convention avec l'État et l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat (A.N.A.H.). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/5. – Contrats de chauffage avec la compagnie générale de chauffe : approbation des avenants n° 1 du contrat du 14 décembre 1964, n° 3 du contrat du 23 décembre 1964 et n° 6 du contrat du 23 décembre 1964. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales