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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 14 juin 1986

IV/7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 26, 27 et 28 juin 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 juin 1986

V/2. – Opéra-Théatre : modification des tarifs saison 86/87. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 juin 1986

V/3. – Columbarium : sépultures cinéraires au cimetière du Sud. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 septembre 1986

S/1. – Remboursement anticipé d'un emprunt "Villes de France" souscrit auprès de la caisse d'équipement des collectivités locales. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 septembre 1986

S/2. – Projet d"émission d'un emprunt obligatoire de 2 625 000 F. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 septembre 1986

II/3. – Étude sur les espaces verts et boisés : convention avec l'Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (AUAN). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 septembre 1986

II/4. – Cessions à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrain dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 septembre 1986

II/5. – Mise à l'alignement 14, rue de la Foucotte : acquisition propriété M. et Mme DISS. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – ZAC Donop : agrément d'un cessionnaire de terrain, société Est Habitat Construction. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 septembre 1986

II/8. – École Alfred-Mézières : passation d'un marché d'ingénierie avec M. Christian Francois architecte D.P.L.G. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Construction de trois classes au C.E.S. Alfred-Mézières : convention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/10. – Adjucation ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits tavaux neufs de la voirie communale, année 1987. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/11. – Travaux de voirie, programme 1986, 2e phase : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/12. – Illumination de fin d'année, décembre 1986, pose et raccordement de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/13. – Groupe scolaire de Buthegnémont, réfection de la couverture : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Requête n° 86.1561 : association d'information et de défense des sinistrés du building Joffre-Saint-Thiébaut contre ministre de l'urbanisme et du logement. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Immeuble rue des États n° 6 loué à usage de poissonnerie. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Mise à disposition de l'immeuble 29, rue du Haut-Bourgeois à l'État (ministère de la Culture). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées, étudiante de Newcastle. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 septembre 1986

V/2. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 août 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier