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I/2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration du centre de recherche de l'histoire de la sidérurgie. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Avis du conseil municipal sur la transformation de la caisse de crédit municipal, d'établissement public administratif en établissement public industriel et commercial. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales