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VI/4. – Recours n° 90.183 de Mme Yvette Oudot épouse Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonction : demande de provision. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/3. – Achat d'ouvrages pour la nouvelle bibliothèque : appel d'offres pour la fourniture de livres pour la Bibliothèque municipale année 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Désignation de deux membres du Conseil Municipal pour siéger au conseil d'Administration de l'Association du Centre Culturel des Prémontrés. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/12. – Attribution d'une subvention à l'Association fédérative "Nos Enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des Abeilles". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – ZAC Provençal : cession par la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) du terrain d'assiette du gymnase. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 127
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales