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III/3. – Aménagement de la Meurthe : cession d'une parcelle de terrain à l'établissement public de la métropole lorraine (EPM) pour le compte de la navigation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Convention d'autorisation d'occupation au profit de la ville d'un terrain appartenant à l'État situé près de la porte de la Citadelle. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/7. – Mise à disposition d'un local supplémentaire : avenant n° 2 à la convention du 19 juillet 1988 portant mise à disposition de l'État (Direction opérationnelle des Télécommunications) de bâtiments affectés au réseau de vidéo communication. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Classes de découvertes 1990 : avenant n° 1 à la convention du 29 mars 1990 conclue avec l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/4. – Mise en dépôt-vente auprès de "l'Association - Réunion des musées de Province" par le musée des Beaux-Arts de catalogues, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie organisée à l'École nationale supérieure des Beaux-Arts à Paris pour tous les musées de province. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales