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• 1997
• 7 juillet 1997

DU-3. – Révision du Plan d'occupation des sols. Concertation préalable à l'ouverture à l'urbanisation de deux zones II NA 2. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-4. – Campagne de ravalement - modification de la durée d'octroi des primes de ravalement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de mobilier urbain pour les parcs de la Pépinière et Sainte Marie. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration du zoo de la pépinière (parc à daims et volière) - 1ère tranche. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-4. – Appel d'offre ouvert : Office du tourisme, 2ème phase. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-5. – Appel d'offre ouvert pour la fourniture de combustibles au cours des années 1998 et 1999. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-6. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 1997 : pose et raccordement de motifs lumineux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-7. – Appel d'offre ouvert - Opéra-Théâtre - restauration des menuiseries extérieures. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-8. – Appel d'offre ouvert - Musée des beaux-arts - Restauration du bastion d'Haussonville et de la barbacane Saint-Nicolas. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-9. – Appel d'offre ouvert - Musée des beaux-arts - Restauration des menuiseries extérieures. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-10. – Appel d'offres ouvert - Classes de découvertes 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-11. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-12. – Restructuration de l'école primaire Braconnot - Première tranche - Tranches conditionnelles des lots 7 et 8 - Remplacement du titulaire défaillant - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-14. – Fourniture d'un logiciel de gestion des bibliothèques - médiathèques et travaux de câblage - Lot 1 - Marché négocié suite à infructueux - Signature du marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-15. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - lot 11 - marché négocié suite à infructueux - Signature de marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-16. – Marchés négociés pour l'achat de fournitures captives et pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc auto - Année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-17. – Restructuration de l'école primaire Braconnot - Première tranche - Lot n°6 - Avenant de transfert. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-18. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - Année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-19. – Fixation des tarifs de vente de bois. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier