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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 7 juillet 1997

MT-20. – Acquisition d'un véhicule électrique - Convention avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juillet 1997

MT-23. – Fonds d'équipement des communes urbaines - Demande de subventions au Conseil général au titre de l'année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-24. – Place Stanislas - Ensemble décoratif sculpté - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture et de la Communication). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juillet 1997

ASSJ-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-2. – Subvention à l'association CIFF-CEDIFF (Centre de Documentation et d'Informations Femmes et Familles). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-3. – Subvention au Comité départemental de Prévention de l'Alcoolisme de Meurthe-et-Moselle. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-4. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-5. – Concession SODEXHO/S.F.R.S. (Société Française de Restauration et de Services) - Avenant n°2 à la convention tripartite de crédit-bail. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-9. – Atelier d'Art enfantin - Modification des tarifs. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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EN-1. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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EN-2. – Fixation de tarifs pour vente d'animaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-1. – Adhésion à l'Association des acheteurs des collectivités territoriales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-2. – Élections prud'homales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-3. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-4. – Accident de trajet du 31 janvier 1996 - Madame Francine FOURIER - Certificat de désistement relatif au règlement des salaires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Participation des associations aux frais de location et de billetterie pour les concerts donnés à l'Opéra. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-3. – Orchestre symphonique et lyrique - Tarifs saison 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-4. – Parc Corbin - Demande de protection au titre des monuments historiques. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier