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• 2002
• 22 avril 2002

VI-8. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mai 2002

I-1. – Traitement des friches urbaines - Site des abattoirs et du marché aux bestiaux - Avenant n°4 à la convention du 5 mai 1995 (3ème contrat de plan État - Région) - Requalification de la Petite halle aux veaux (4ème contrat de plan État - Région). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mai 2002

I-2. – Avis sur le projet départemental d'accueil des gens du voyage. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mai 2002

I-3. – Avis sur le projet du Vème Programme Local de l'Habitat. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Église Saint-Sébastien - Projet architectural et technique pour la restauration de l'orgue - Convention financière avec l'État. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Musée des beaux-arts : convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour l'exposition des dessins de GINA PANE. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Subvention à diverses associations utilisatrices de Poirel. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Tarifs du centre de loisirs municipal - Modification des quotients familiaux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Répartition des subventions aux différentes MJC nancéiennes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Politique de la ville - Contrat de ville de l'agglomération nancéienne - Financement des projets 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par Présence Habitat (Groupe Batigère) pour un prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) d'un montant de 44 704 uros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer une opération d'acquisition. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Garantie d'un emprunt de 75 000 euros accordée à l'association oeuvre de secours aux malades. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Régisseur de recettes et d'avances - Indemnité de responsabilité et cautionnement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres ouvert - Palais du Gouvernement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – École primaire Gebhart - programme de restructuration des locaux -attribution des marchés de travaux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier