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VIII-45 . – Renouvellement de l'Emploi contractuel de directeur de la sécurité, de la sûreté des espaces publics et de la prévention • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2 . – Lutte contre le gaspillage alimentaire - Demande de subvention à la Direction régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Lorraine • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3 . – Equipement des locaux périscolaires - Attribution d'une aide financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5 . – Travaux de restauration et de rénovation de l'école Stanislas - Demande de subvention au titre du Fonds territorial d'investissement au Conseil Général de Meurthe et Moselle • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-12 . – Demande déposée par les Voies Navigables de France à l'effet d'être autorisées à réaliser le plan de gestion des travaux d'entretien régulier du Canal de la Marne au Rhin Est de Frouard (54) à Réchicourt-le-Chateau (57) au titre du Code de l'Environnement • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation des commerçants dans le cadre de la braderie d'été • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-32 . – Marchés de services de télécommunications électroniques - Avenant n°1 au lot n°3 Téléphonie mobile, abonnements, services et communications • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-34 . – Location - entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils - Appel d'offres ouvert • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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