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15e congrès pour l'avancement des sciences (16 août 1886) : discours, programmes, notices, listes des participants, factures, invitations, liste des invités, correspondance (1883-1914). 39e congrès des sociétés savantes (13 avril 1901) : menu (dont 1 exemplaire coté 17 Fi 22), programme, factures, listes des invités, invitations, coupures de presse, correspondance (1900-1901). 12e congrès national des sociétés françaises de géographie (1er août 1905) : programme, liste des invités, invitation, correspondance (1900-1901). Meeting franco-écossais (1er juillet 1914) : programme, brochure (1914). Congrès national de la natalité (25-28 septembre 1919) : programme, allocutions, rapports, compte rendu, coupures de presse, correspondance (1919. • 1883-1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 202

18e congrès français de la médecine (16 juillet 1925) : coupures de presse (1925). 24e congrès de la fédération française des syndicats de l'épicerie (18 juillet 1927) : programme, invitation, coupure de presse (1927). 7e congrès national d'assistance publique et privée (27 octobre 1927) : programme, notice, délibération, correspondance (1927). Conférence pour la défense sociale contre la syphilis (29 mai 1928) : programme, correspondance (1928). 6e congrès provincial d'hygiène publique et sociale (3 juillet 1933) : discours, programme, correspondance (1933). Congrès national des orphelins de guerre (25 mai 1935) : coupures de presse (1935). Congrès de l'union nationale des mutilés, réformés et anciens combattants (18 septembre 1936) : délibération, coupures de presse, correspondance (1936). • 1925-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 203

Journée des Nautes (19 avril 1956) : discours, programmes, plan, notice, liste des invités, invitation, coupures de presse, correspondance (1956). 45e congrès national de la confédération de la pâtisserie, confiserie, glacerie (13 juin 1956) : livret, rapport, menu, coupures de presse, correspondance (1956). 6e congrès international de la science du sol (11 septembre 1956) : programme, notice, coupures de presse, correspondance (1956). 10e congrès de l'union démocratique et socialiste de la Résistance (26 octobre 1956) : discours, notice, coupures de presse, correspondance (1956). Journées d'étude de l'Alliance nationale sur le renouveau démographique français et l'avenir des jeunes (30 novembre 1956) : discours, menu, programmes, notice, liste des invités, invitations, coupures de presse, correspondance (1956-1957). • 1956-1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 207

3e congrès national de médecine physique et de réadaptation (9 décembre 1961) : programme, coupures de presse, correspondance (1961). 30e réunion de l'association des physiologistes de langue française (18 mai 1962) : coupures de presse, correspondance (1961-1962). Congrès de la fédération nationale des centres de propagande et d'action contre le taudis (16 juin 1962) : notice, coupures de presse, correspondance (1962). 3e congrès de la fédération nationale des associations d'élèves en grandes écoles (26 mars 1964) : programme, notice, coupures de presse, correspondance (1964). 1er salon international du matériel pour la lutte contre l'incendie et les catastrophes (7 juin 1964) : programme, plan, invitation, coupures de presse, correspondance, 3 photographies cotées 5 Fi 5609-5611 (1964). • 1961-1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 210

Congrès national de la fédération des déportés et internés (24 mai 1975) : discours, programme, brochure, coupures de presse, correspondance (1974-1975). Congrès national des ingénieurs des arts et métiers (25 octobre 1975) : programme, brochure, coupures de presse, correspondance (1974-1975). 8e journées nationales d'information des collectivités (30 septembre 1976) : discours, programme, notice, coupures de presse, correspondance (1976). Journées nationales du Cobaty International (13 mai 1977) : coupures de presse, correspondance (1976-1977). 3e rassemblement européen des anciens prisonniers de guerre (16 septembre 1977) : programme, coupures de presse, correspondance (1976-1977). 29e congrès international de médecine aéronautique et spatiale (7 septembre 1981) : discours, programme, coupures de presse, correspondance (1980-1981). • 1975-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 213

Effectif et emploi : tableau, correspondance (1920-1970) ; loi des 40 heures : tableau de service, application de la loi, notes de service, règlement général du personnel, correspondance (1937-1948) ; grèves : correspondance (1911, 1919-1920, 1936, 1949) ; licenciements et démissions : notes de service, arrêtés, questionnaire, correspondance (1915-1942) ; attribution de logements au personnel : listes, notes, réclamations, rapports, correspondance (1911-1977) ; notation du directeur des abattoirs : notation, correspondance (1976) ; produits pharmaceutiques : correspondance (1947) ; désinfection des vêtements de travail du personnel : correspondance (1948) ; subvention municipale : compte-rendu de réunion, convention, liste (1963) ; assurances sociales : législations, correspondance (1934-1943) ; syndicat : liste des représentants (s. d.) ; réclamations diverses (1825-1974). • 1825-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 F 84

Affaires générales, collecte : correspondance (1944) ; livraison : arrêtés, correspondance (1942, 1946-1947) ; date limite de livraison : correspondance, arrêtés (1944-1945) ; mesures destinées à assurer la soudure : correspondance (1943) ; prime de soudure : correspondance (1944) ; ration de pain des producteurs de céréales panifiables : correspondance, tableaux de renseignements (1942, 1946) ; journal officiel et circulaire (1921). Blé, ensemencement : correspondance (1943-1944) ; protection des récoltes : correspondance (1943) ; livraison : correspondance, arrêtés (1942-1946) ; traitement des semences : correspondance (1945) ; semence de blé à végétation rapide : correspondance (1942) ; soudure : correspondance, appel aux agriculteurs, arrêté (1943-1946) ; imposition : correspondance (1943) ; approvisionnement en blé : arrêté (1944) ; circulation des blés et farines : extrait du règlement (1928). Seigle, battage : arrêté (1942). Seigle et blé, battages : correspondance (1942) ; collecte : arrêté, correspondance (1943) ; livraison : arrêtés, correspondance (1942-1943) ; mesures destinées à assurer la soudure : correspondance (1943) ; désignation du secrétaire du comité de collecte des blés et seigles : correspondance (1943). • 1921-1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 F 209

Années 1808, 1814, 1819, 1877-1885,1887-1903. – Classement, composition, réunion et itinéraires des commissions de classement et de réquisition : listes nominatives des membres, correspondance ; inspection des chevaux et mulets : procès-verbal (1903), correspondance (1819) ; répartition par canton des opérations : télégramme (1879). Réquisition, organisation : réglementation (1878) ; composition, réunion et itinéraires des commissions : listes nominatives des membres, avis, correspondance ; indemnisation : état nominatif, tarifs, correspondance (1808, 1817, 1891-1892) ; exemption de chevaux : correspondance (1895). Location des chevaux pour les manœuvres : liste nominative, correspondance (1892). Recherche de conducteurs pour les voitures réquisitionnées : note, état nominatif de propriétaires de chevaux et de voitures, correspondance (1901). • 1808-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 392

Liaison B 33-CD 2B-RN 74. – Présentation du projet : compte-rendu de réunion, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1978). Variantes (6) ; rapport de présentation, rapport d'analyse de fonctionnement, rapport d'analyse des impacts (1978). 1ère phase de réalisation : plan de situation (1), plans de solution de base (9), plans de la première phase de réalisation (5) (n° 1 manquant) (s.d., vers 1978). Phase à long terme : plans (5) (s.d., vers 1978), plans des variantes (6) (1978). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 11

Dossiers de séance • 1983-2022 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48-161, 312 W 1-33, 379 W 18-44, 521 W 19-113, 576 W 1-38, 656 W 23-50, 708 W 1-38, 830 W 60-233, 388, 1049 W 1-148, 197
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance