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IV/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville de Nancy et de l'université de Nancy I pour les travaux d'impression et de reliure. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Syndicat mixte, District, Université Nancy I et la Ville de Nancy : convention d'honoraires entre les conservatoire et Jardins botanique de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Mise à disposition par la Ville de Nancy à edf-gdf -Services nancy lorraine d'un terrain sis à nancy, 18, rue des Cordeliers. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Nancy arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Avis de la Ville de Nancy sur l'arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Laneuveville-devant-Nancy par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-7. – Avenant à la convention de répartition des charges des piscines de Nancy-Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-21. – Avenant n° 2 à la convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 45
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-4. – Musée de l'École de Nancy : convention de parrainage entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour l'exposition Loïe Fuller, danseuse de l'Art nouveau. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 4
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-5. – Mise à disposition de locaux Ville de Nancy/Communauté urbaine du Grand Nancy dans le cadre du transfert de compétence voirie au Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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V-9. – Avenant n° 3 à la convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy Thermal entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-8. – Partenariat entre la Ville de Nancy, l'École Nationale Supérieure d'Art de Nancy et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy (Hôpital d'enfants). • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-7. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 131
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-18. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 175
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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V-27. – Attribution de subventions d'équipement au Club Sportif et Artistique de la Garnison de Nancy, à l'association Easy Riser Nancy et au Nancy Hockey Club. Conventions avec les clubs. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 179
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