Résultats 24061 à 24080 sur 134367

Réception des travaux : listes des réserves, comptes rendus de visites de chantier, certificat de conformité, procès-verbal de remise des clés. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 16

Chauffage : rapport, procès-verbaux de réception des travaux, comptes-rendus de réunions, correspondance, 3 plans (1992-1995) ; équipement matériel et mobilier : marché (1993) ; édification d'un bâtiment et construction d'un parking : permis de construire, marché conception construction (1991). • 1991-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 70

Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour l'organisation des fonctions et des procédures à mettre en place préalablement à l'ouverture du Zénith : comptes rendus de réunions, annexes. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 20

Exploitation de la salle de spectacle : étude sur le coût de renouvellement pour la sauvegarde du patrimoine technique et bâtimentaire, contrat d'affermage, documents annexes au contrat d'affermage. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 67

Exploitation de la salle de spectacle : document annexe au contrat d'affermage (catalogue des matériels et matériaux mis en oeuvre). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 68

Exploitation de la salle de spectacle par délégation de service public : note, cahier des clauses techniques particulières, projet de cahier des charges. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 69

Buste d'Ernest Bichat. – Vandalisme : correspondance, 1 photographie cotée 5 Fi 10941. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

688 W 135

Statue de René II. – Constat de détérioration et de vandalisme : notes, coupures de presse, correspondance, 2 photographies cotées 5 Fi 10939-10940. • 1989-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

688 W 134

Transfert de compétence à la structure intercommunale. – Réflexion sur une prise de compétence piscine par le district urbain de Nancy : notes, comptes rendus de réunion (1984-1985). Transfert de compétence à la Communauté urbaine du Grand Nancy : délibérations, conventions, notes, comptes rendus de réunion, statistiques de fréquentation, tract (1995-1996, 2004-2007). • 1984-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

194 W 42