Transfert de compétence à la structure intercommunale. – Réflexion sur une prise de compétence piscine par le district urbain de Nancy : notes, comptes rendus de réunion (1984-1985). Transfert de compétence à la Communauté urbaine du Grand Nancy : délibérations, conventions, notes, comptes rendus de réunion, statistiques de fréquentation, tract (1995-1996, 2004-2007). • 1984-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier