Sports Équipements sportifs Piscines Équipements transférés. – Charges et recettes : conventions, décomptes, tableaux financiers. • 1996-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 1996-2016 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : sport • installation sportive • recette non fiscale • établissement public de coopération intercommunale • transfert de compétences • finances communales Type : convention Cotes extrêmes : 194 W 43