Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (passage de la). – Étude de propriété. • 1989-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 96 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • voie communale • propriété publique Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Passage de la Croix-de-Bourgogne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (place), n° 4-6-8. – Ensemble immobilier, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 213 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Croix-de-Bourgogne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-Gagnée (rue de la), n° 47. – Habitation individuelle, aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 314 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Croix-Gagnée
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Crosne (rue du). – Ensemble immobilier, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 196 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Crosne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cure-d'Air (sentier de la), n° 12. – Maison individuelle, contentieux administratif de l'extension. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 98 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Sentier de la Cure-d'Air
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cyfflé (rue). – Restaurant de restauration rapide, installation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 280 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Type : plan • document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Cyfflé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Docteur-Schmitt (rue du), n° 1. – Ensemble immobilier, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 155 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Schmitt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dominicains (rue des), n° 38. – Pharmacie du Ginkgo, réaménagement. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 101 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • patrimoine architectural • officine pharmaceutique Fonction : aménagement Nom : Art nouveau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Dominicains
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Émile-Bertin (rue), n° 17. – Projet de mur peint par l'artiste François Chamagne proposé par Amnesty International. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 346 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • arts plastiques Type : document photographique Nom de personne : Chamagne, Françoise (19..-....; artiste) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Émile-Bertin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Émile-Bertin (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 193 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Émile-Bertin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 32. – Travaux de devanture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 417 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 45. – Devanture, modification. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 172 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Foch (avenue), n° 48. – Gymnase, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 33 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Foch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Frédéric-Schertzer (square). – Ensemble immobilier, construction. • 1990-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 202 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square Frédéric-Schertzer
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Garenne (avenue de la), n° 16. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 310 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Garenne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Garenne (avenue de la), n° 39-41. – Ensemble immobilier, construction. • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 105 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Garenne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Chevert (rue du), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 2009-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 106 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Chevert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Custine (rue du), n° 61. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 367 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Custine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Drouot (rue du), n° 15. – Bâtiment de la Coopération pharmaceutique française, destruction. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 107 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce Fonction : destruction Type : plan • document photographique Nom d'organisation : Coopération pharmaceutique française Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Drouot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Duroc (rue du), n° 6. – Maison médicale, création. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 325 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement de santé Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Duroc