Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 3. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 179 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Giorné-Viard (rue), n° 14. – Aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 339 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Giorné-Viard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 137. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 97 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 97. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 164 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guerrier-de-Dumast (rue), n° 6. – Brasserie, aménagement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 127 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guerrier-de-Dumast
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guy-Ropartz (rue), n° 1. – Maison paroissiale, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 175 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement recevant du public Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guy-Ropartz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-de-Chèvre (chemin du). – Poney-club, implantation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 408 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin du Haut-de-Chèvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Bazin (rue), n° 27. – Logements étudiants, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 233 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Bazin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Lévy (impasse). – Abattage d'arbres, contestation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 52 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Mengin (place), n° 20. – Façade de la pâtisserie Hulot, modification. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 324 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce alimentaire Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Henri-Mengin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Hermite (rue), n° 22. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 228 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hermite
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Israël-Silvestre (rue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 166 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Israël-Silvestre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquard (rue), n° 37-39. – Centre régional des œuvres universitaires et scolaires, extension. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 162 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restauration scolaire Type : plan Nom d'organisation : Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Lorraine) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquinot (rue), n° 1. – Expropriation. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 392 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • expropriation Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 133. – Maison individuelle, surélévation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 122 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 251. – Ancien site de la clinique du Montet, construction d'immeubles. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 347 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 63. – Discothèque Le Chat Noir, demande d'ouverture tardive. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 401 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Florentin (rue). – Chaufferie urbaine, construction. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 288 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • chauffage urbain Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Florentin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (rue), n° 11. – Pont-levis, restauration. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 263 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • ouvrage d'art Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue La-Flize
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Mothe (boulevard de), n° 14. – Bâtiment à usage de bureaux pour la Mutuelle assurance des instituteurs de France, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 431 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe