Résultats 31821 à 31840 sur 134367

50ter . – Lycée mixte de Nancy-Beauregard : convention portant répartition entre l'État et la Ville de Nancy des immeubles et cession de terrain à l'État. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Parc des expositions : intervention de la Ville de Nancy à la convention à passer entre l'association dite Foire et Salons internationaux de Nancy et la société des patinoires artificielles. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Proposition par le conseil municipal de Nancy de 24 contribuables (20 de Nancy, 4 de l'extérieur) susceptibles de faire partie de la commission communale des impôts directs. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Construction d'un pont entre la rue Vayringe à Nancy et l'avenue Charles-Odinet à Malzéville : convention entre les Villes de Nancy et de Malzéville. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Passage d'une canalisation électrique souterraine sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy : convention avec électricité de France (E.D.F.) centre de distribution de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Centre médico-psycho-pédagogique de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et l'Oeuvre des pupilles de l'école publique de Meurthe-et Moselle. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Cession gratuite de véhicules du corps d'incendie appartenant à la Ville de Nancy au service départemental d'incendie et de secours et au District urbain de Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Proposition, par le conseil municipal de Nancy, de 24 contribuables (20 de Nancy, 4 de l'extérieur) susceptibles de faire partie de la commission communale des impôts directs. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Enquête publique sur le plan d'urbanisme directeur du groupement de Nancy, 4e partie commune concernée Nancy : avis du conseil municipal sur les conclusions de l'enquête. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Conventions entre la Ville de Nancy et l'association des francs et franches camarades du Haut-du-Lièvre et l'union culturelle de Nancy-Banlieue. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Grands garages de Nancy-Thermal : cession par la société La Rochette Cenpa de son droit d'emphytéose sur les locaux situés 88, avenue de la Garenne à Nancy. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/4. – Aménagement du plateau de Brabois, cession par la Ville de Nancy au syndicat intercommunal de Nancy-Vandœuvre des terrains nécessaires à la construction de la faculté de médecine : revalorisation du prix. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Création d'une agence d'urbanisme de l'agglomération Nancéienne (A.U.A.N.), adhésion de la Ville de Nancy, adoption des statuts : représentation de Nancy au sein de l'organisme. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Opération de restauration immobilière groupée dans la Ville Vieille de Nancy : mission confiée à l'association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'université Nancy 1 pour la maîtrise d'œuvre au service municipal d'architecture dans la réalisation du nouveau jardin botanique du Montet. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Grands garages de Nancy-Thermal : cession de leur droit d'emphytéose sur les locaux situés 45, rue du Sergent-Blandan à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Installation de feux tricolores au carrefour France-Lanord - Baudricourt à Villers-lès-Nancy : convention d'honoraires entre les villes de Nancy et de Villers. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Voie express de la banlieue Est (VEBE) : conventions d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy et convention de travaux entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales